J.O. 41 du 18 février 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 17 décembre 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon

NOR : AGRE0402690A


Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité,

Vu le code de l'éducation ;

Vu le code rural, notamment les articles L. 812-1 et L. 812-3 ;

Vu le décret no 78-117 du 27 janvier 1978 relatif aux structures des écoles nationales vétérinaires, modifié par le décret no 2004-242 du 17 mars 2004 ;

Vu les propositions présentées par le directeur de l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon,

Arrête :


Article 1


Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon à compter du 1er janvier 2005 :


1. Au titre des représentants de l'Etat


Le préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône, ou son représentant.

La directrice générale de l'alimentation au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité, ou son représentant.

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité, ou son représentant.

Le président de l'université Claude Bernard, ou son représentant.

Le vice-président du Conseil général vétérinaire, ou son représentant.

2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement

M. André Berthier, directeur des affaires vétérinaires de la société Hill's.

M. Jean-Paul Laplace, chargé de mission à l'INRA.

M. Christian Trepo, directeur de l'unité 271 de l'INSERM.

M. Christophe Hugnet, praticien mixte.

M. Jean-François Mornex, professeur à la faculté de médecine de l'université Claude Bernard.

M. Marc Gayet, président du groupement de défense sanitaire Rhône-Alpes.


Article 2


Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 17 décembre 2004.


Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'enseignement et de la recherche,

M. Thibier